Les entreprises de maçonnerie réalisant des travaux de gros œuvre, tant en construction neuve qu'en rénovation, ont l'obligation de fournir à leurs clients, maîtres d'ouvrage, une garantie décennale sur les ouvrages qu'elles ont réalisés.

Cette garantie engage l'entreprise si apparaissent, dans les 10 ans suivant la réception des travaux, des dommages mettant en jeu la solidité de la construction ou rendant l’ouvrage "impropre à sa destination", avec une atteinte potentielle à la sécurité ou à la santé des personnes.

Les sinistres relevant de la responsabilité décennale des entreprises peuvent avoir de lourdes conséquences, allant parfois jusqu'à la nécessité de reconstruire l'ouvrage : il est donc essentiel d'être parfaitement assuré, avec un contrat adapté au profil de votre entreprise.

Outre la couverture de la responsabilité décennale, les contrats proposés par SMABTP apportent toutes les garanties indispensables pour couvrir parfaitement l'activité de votre entreprise de maçonnerie, quelle que soit sa taille :

• couverture de la responsabilité civile : elle prend en charge la réparation des dommages que l'entreprise pourrait causer à un tiers.
  Ex. : Endommagement du portail d'un client, blessure d'un piéton à la suite de la chute d'un échafaudage, détérioration de véhicules stationnés devant le chantier…
  
• assurance des dommages en cours de travaux : l’entreprise est responsable du chantier jusqu’à sa livraison et doit prendre en charge les réparations en cas de sinistre survenu pendant les travaux. La garantie de dommages en cours de travaux couvre donc les frais de réparation des dommages.
  Ex. : Matériaux endommagés après des intempéries, détérioration du chantier, à la suite d'un incendie, vol…
• couverture de la garantie de bon fonctionnement : le professionnel du bâtiment doit à son client, pendant 2 ans, une garantie de bon fonctionnement, portant sur les éléments d’équipement "dissociables" de l’ouvrage et qui "fonctionnent" (système de climatisation, de chauffage…). Être assuré pour la garantie de bon fonctionnement n'est pas obligatoire mais vivement recommandé : les contrats d'assurance professionnelle de SMABTP incluent d'office cette garantie.

Une entreprise de maçonnerie utilise au quotidien des équipements indispensables (véhicules, engins…) ainsi que des locaux professionnels qu’il est essentiel de bien assurer.

Les véhicules professionnels

La couverture de la responsabilité civile du conducteur est obligatoire pour n'importe quel véhicule circulant. Peuvent ensuite être assurés les dommages au véhicule, son contenu professionnel et ses aménagements, le vol, l'assistance panne 0 km, le prêt d’un véhicule de remplacement…

Quelle que soit la nature des véhicules, SMABTP propose des solutions adaptées pour assurer 1 à 4 véhicules ou pour assurer un parc automobile d'au moins 5 véhicules.

Les engins et matériels de chantier

Compte tenu de leur valeur, il est fortement recommandé d’assurer les matériels et engins de chantier contre les risques de dégradation ou de casse pouvant survenir sur un chantier. Il est également important de les protéger contre les risques de vol. Pour cela, l'entreprise optera pour un contrat "Bris de machine".

En complément, et au même titre que pour n'importe quel véhicule, l'entreprise qui dispose d'engins de chantier a l'obligation d'être assurée pour sa responsabilité civile circulation, dès lors que ses engins sont amenés à circuler sur la voie publique.

SMABTP a également pensé aux entreprises, comme celles du secteur du gros œuvre, qui louent régulièrement du matériel à des loueurs professionnels : elles peuvent assurer en une seule fois tout le matériel et les engins pris en location, au fil de l'année, auprès de loueurs professionnels.

 Locaux professionnels

Les entreprises de maçonnerie disposent de bâtiments comprenant généralement des zones de stockage pour le matériel et les matériaux et des locaux à vocation administrative. Il est essentiel d'assurer l'ensemble contre les risques d'incendie, vol, vandalisme, dégâts des eaux, tempête ou catastrophe naturelle. En cas de sinistre, le contrat Multirisque Locaux Professionnels couvrira les dommages affectant le bâtiment et son contenu (équipements informatiques, stocks de matériaux…).

Toutes les entreprises, quels que soient leur taille et leur métier, peuvent être confrontées à une cyberattaque. Le blocage d'un système informatique avec cyber-extorsion ou la destruction de données peut se révéler lourd de conséquences en termes d'organisation de l'entreprise, de relations avec les fournisseurs et les clients, de gestion de la paie… Il est indispensable d'anticiper ce risque et de sécuriser l'activité de votre entreprise avec une assurance contre les risques cyber.

Votre entreprise de maçonnerie relève de la convention collective du bâtiment. À ce titre, elle est soumise à plusieurs obligations, dès le premier salarié :

• proposer une complémentaire santé et une assurance prévoyance : elles permettront de, respectivement, prendre en charge les frais de santé, et de maintenir les revenus en cas d’arrêt longue maladie ou invalidité ou de verser un capital en cas de décès ;

• verser des indemnités journalières en cas d'arrêt de travail : la convention collective impose à l'employeur d'être assuré pour compléter les prestations de la Sécurité sociale versées aux salariés faisant l'objet d'un arrêt de travail de plus de 90 jours. Jusqu'au 90^ème jour, l'employeur a l’obligation de garantir à son salarié le maintien de son salaire. Le versement de ces indemnités peut également être pris en charge par une assurance : la Garantie Arrêts de Travail ;
• verser des indemnités de fin de carrière ou de licenciement lorsqu’un salarié part à la retraite ou s'il est licencié : le montant de ces indemnités est calculé en fonction de l’ancienneté et du salaire. La dépense peut être anticipée ; il existe pour cela différentes solutions à choisir en fonction du profil de votre entreprise.

L'absence pour maladie ou accident d'un chef d'entreprise ou son décès peut porter préjudice au fonctionnement de sa société. L’assurance Homme-clé, souscrite par l’entreprise, apporte à celle-ci un capital prédéfini et immédiat pour, par exemple, faire face à une baisse brutale du chiffre d’affaires, payer le salaire d'un tiers chargé de diriger l’entreprise…

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Une erreur, une négligence ou une faute de gestion peut engager votre responsabilité personnelle. Et dans ce cas, l'assurance de responsabilité civile de votre entreprise ne vous couvre pas. Il est donc vivement conseillé de s'assurer avec un contrat RC Dirigeants.