SMABTP avait sorti un premier guide à l’usage des constructeurs de maisons individuelles (CMI) intitulé « Signer un Contrat de construction de maison individuelle (CCMI) ». Ce guide se veut avant tout un outil d’aide pour les CMI dans la mise en place d’un Contrat de construction de maison individuelle (CCMI).

Pour aller plus loin dans l’accompagnement des constructeurs, SMABTP a réalisé un deuxième tome intitulé « De la notification du contrat à l’ouverture du chantier » qui est la suite logique du premier tome. En effet, ce dernier opus couvre la période qui suit la signature du contrat et court jusqu’à l’ouverture du chantier. Il aborde les principaux points d’attention à avoir au cours de la régularisation du CCMI.

Votre activité de constructeur de maisons individuelles, très réglementée, est encadrée par la loi du 19 décembre 1990. Cette loi vous impose un cadre précis en matière d’assurance et de nombreuses obligations visant à protéger votre client, le maître d’ouvrage. Le Contrat de construction de maison individuelle prévoit ainsi un ensemble de garanties destinées à le protéger.

Ce guide aborde plusieurs points essentiels :

• la phase délicate entre la signature du CCMI et le lancement des travaux au cours de laquelle vous devez rester extrêmement vigilant. En effet, c’est durant cet intervalle que le risque de nullité ou d’annulation du contrat est le plus grand. Le travail de mise en place est actif sans pour autant vous apporter la certitude que le chantier va commencer ; et donc, que vous serez payé ; 
• la gestion des conditions suspensives puisque si ces dernières ne sont pas levées dans les délais indiqués, le CCMI est considéré comme nul de plein droit ; 
• la gestion des imprévus. Et ils peuvent être nombreux, comme par exemple les modifications contractuelles ou l’indexation des prix ;
• les solutions pour optimiser votre chantier comme le recours à la sous-traitance, le Plan général simplifié de coordination ou encore les précautions à prendre avant le démarrage du chantier.