Contrat de capitalisation personne morale - organisme à but non lucratif

Contrat de capitalisation personne morale - organisme à but non lucratif

Vous voulez faire fructifier votre patrimoine dans des conditions fiscales avantageuses ? Choisissez le contrat de capitalisation BATIPLACEMENT MultiCompte OPC*, un placement financier réservé aux personnes morales souhaitant investir leurs disponibilités dans une optique de moyen/long terme.

BATIPLACEMENT MultiCompte OPC* est ouvert à toute personne morale de droit français ayant son siège social en France ayant le statut de :

- organismes de droit privé sans but lucratif non soumis à l’impôt sur les sociétés ;

- sociétés ayant pour activité principale la gestion de leur propre patrimoine mobilier et immobilier (SCI, sociétés holdings patrimoniales).

Les avantages du contrat de capitalisation BATIPLACEMENT Multicompte OPC

  • Un outil d’investissement pour les personnes morales.
  • Un contrat sur-mesure et souple, doté de plusieurs supports d’investissements et d’options d’arbitrages automatiques.
  • Un contrat sur lequel l’épargne peut être récupérée à tout moment en cas de besoin, sous forme de rachat ou d’avance.

Le remploi de capitaux démembrés.

Le contrat BATIPLACEMENT Multicompte OPC constitue un support idéal pour le remploi de fonds préalablement démembrés (suite à la vente d’un bien immobilier, à la cession d’un portefeuille-titres…).

Versements

Le contrat peut être alimenté par des cotisations libres et/ou programmées :

  • à la souscription du contrat : versement initial de 20 000 € minimum ;
  • puis, cotisations libres minimum de 5 000 € ou programmés d’un montant minimum de 1 500 € par trimestre, 3 000 € par semestre, 6 000 € par an.

L’épargne investie peut être placée sur :

  • un support en euros à capital garanti, net de frais de gestion et brut de prélèvements fiscaux et sociaux, pour plus de sécurité ;
  • des supports en unités de compte pour un investissement plus dynamique. Les UC présentent un risque de perte en capital et sont sujets à des fluctuations à la hausse et à la baisse dépendant de l’évolution des marchés financiers,

Le + SMAvie

SMAvie a sélectionné pour vous plusieurs supports d’investissement : quelle que soit votre sensibilité aux risques, vous trouverez des supports adaptés à votre profil. 

Consulter l'évolution des valeurs des unités de compte sélectionnées par SMAvie

Rachats

Le contrat comporte une faculté de rachat total ou partiel : le capital investi peut être récupéré à tout moment, en partie ou en totalité.

  • Rachat partiel sous forme de capital (montant minimum 750 €),
  • Rachat total sous forme de rente viagère ou en capital.

Un cadre fiscal avantageux

Le contrat de capitalisation permet de bénéficier d’une fiscalité spécifique. Elle diffère selon le statut de votre organisme ou société patrimoniale.

Options d’arbitrage

Des options d’arbitrage automatique peuvent être mises en place pour la gestion libre du contrat  :

  • L’arbitrage A Contrario  , pour investir lorsque les marchés financiers sont orientés à la baisse et bénéficier de conditions d’investissement favorables.
  • L’arbitrage Visia  (Versement des intérêts sur support d’investissement), pour dynamiser votre épargne sans prendre de risques.
  • Investissement progressif , pour lisser les prix d'achat des supports d’investissement.

Avec la gestion déléguée, investissez sur les marchés financiers en toute tranquillité

Véritable solution « clé en main », pensez à déléguer la gestion de votre épargne à nos experts. Vous gagnerez du temps tout en gardant l'esprit tranquille !

En savoir plus

*BATIPLACEMENT MultiCompte OPC est un contrat collectif de capitalisation nominatif multisupport à adhésion facultative dont les garanties sont exprimées en euros et/ou en unités de compte.