Assurance des chantiers d'ouvrages d'infrastructure

Avec FONDEOS, le maître d'ouvrage assure la pérennité de ses investissements et se protège face à un risque de sinistre qui interviendrait lors du chantier ou après sa réception.

FONDEOS est le premier contrat d’assurance permettant d'assurer un chantier d'un ouvrage non soumis à l'obligation d'assurance de responsabilité décennale, tels que les ouvrages de génie civil et d’infrastructure.

Destiné aux maîtres d'ouvrage publics et aux opérateurs privés, il permet d'assurer tous types de chantiers d'ouvrages d’infrastructure : ponts, passerelles, parkings, stations de pompage et de captage, stations d’épuration, usines d’incinération et de traitement des déchets, routes et réseaux, équipements d'autoroutes, ouvrages sportifs non couverts…

Les atouts du contrat FONDEOS

Une solution d’assurance adaptée aux projets de construction neuve comme aux opérations de rénovation et qui s'adresse aussi bien aux maîtres d'ouvrage publics qu'aux opérateurs privés.
Un contrat qui apporte une couverture complète de l’ensemble des risques liés à l’opération de construction : dommages à l’ouvrage en cours de travaux, dommages aux tiers, dommages à l’ouvrage après réception.
Un contrat sur mesure, grâce à des garanties optionnelles spécifiques : étanchéité pour les bassins, tassement pour les dispositifs de jonction, impropriété à destination pour les parkings, vice imprévisible du sol pour une station d’épuration…
Une protection maximale : FONDEOS couvre le maître d’ouvrage et l’ensemble des intervenants à l’acte de construire (architectes, maîtres d’œuvre, entreprises), y compris les sous-traitants.

Une solution qui protège le maître d'ouvrage public ou privé

En matière de construction d'ouvrages de bâtiment comme d'infrastructures, les entreprises sont tenues vis-à-vis des maîtres d’ouvrage aux mêmes obligations, avec une présomption de responsabilité en cas d’atteinte à la solidité ou d’impropriété de destination de l’ouvrage pendant 10 ans. Toutefois, pour les ouvrages d'infrastructure, les entreprises n’ont pas l’obligation de s’assurer ; aussi leurs propres contrats d’assurance limitent, voire excluent, les garanties concernant ce type de réalisations.

Dans ces conditions, il est donc essentiel pour les maîtres d'ouvrage de bien de se protéger au travers d'une solution spécifique : avec FONDEOS, le maître d'ouvrage met tous les atouts de son côté pour protéger ses projets et pérenniser ses investissements.

Le + SMABTP : un contrat qui sécurise le projet et l’investissement qu'il représente

En cas de retard du chantier du fait d’un sinistre, la garantie Pertes d’exploitation anticipées permet de garantir la rentabilité attendue de l’investissement à la date prévue par les plans de financement.

Les garanties

dommages à l’ouvrage (tous risques chantier) et au process (tous risques montage) en cours de travaux ;
dommages aux tiers du fait de la construction (responsabilité civile) ;
dommages à l’ouvrage après réception :
- assurance décennale : garantie solidité apportée sur la valeur totale de l’ouvrage pendant 10 ans ;
- garanties optionnelles : équipements spéciaux, dommages immatériels, dommages aux existants).

Pourquoi faire le choix de SMABTP ?

Le savoir-faire du premier assureur dommages-ouvrage.
L'expertise de Conseillers spécialisés dans la maîtrise d'ouvrage publique et privée, qui sauront vous accompagner dans le choix de la solution la plus appropriée à votre projet.
Un des assureurs les plus solides financièrement au plan européen.