Les règles à connaitre avant de prêter votre voiture
Confier ses clés à un proche est un geste courant. Pourtant, en cas d’accident, la situation peut devenir complexe. Responsabilité, garanties, exclusions : comment fonctionne l’assurance en cas de prêt d’un véhicule ?
Confier ses clés à un proche est un geste courant. Pourtant, en cas d’accident, la situation peut devenir complexe. Responsabilité, garanties, exclusions : comment fonctionne l’assurance en cas de prêt d’un véhicule ?
Le contrat Auto PROTEC BTP de SMABTP propose des garanties solides dans la plupart des situations lorsque vous prêtez votre voiture. Mais cela nécessite de respecter quelques règles simples.
Peut-on prêter sa voiture sans prévenir son assureur ?
Une pratique autorisée… sous conditions.
Oui, le prêt ponctuel d’un véhicule est couvert sans déclaration préalable. Il suffit que le conducteur dispose d’un permis valide et que l’usage du véhicule ne change pas (transport privé de personnes, par exemple).
En cas d’accident, le contrat Auto PROTEC BTP indemnisera les victimes au titre de la responsabilité civile. En fonction de la formule de garantie souscrite, le contrat pourra également prendre en charge les réparations ainsi que les dommages subis par le contenu et les équipements de votre véhicule.
Les situations à risque : ce que l’assurance ne couvre pas
L’alcool et la drogue sont des cas sensibles.
Auto PROTEC BTP, comme toutes les assurances auto, ne couvre pas les dommages subis par le conducteur responsable d’un accident s’il est sous l’emprise d’alcool ou de drogue.
En cas d’accident, l’assurance auto indemnisera les victimes tierces au titre de la responsabilité civile obligatoire et exercera une action en remboursement des sommes versées. Les dommages matériels sur la voiture ne seront pas pris en charge, la conduite sous alcool constituant une exclusion de garantie.
Prêter un véhicule loué
Le prêt ponctuel d’un véhicule loué (LOA, LLD) est couvert par le contrat Auto PROTEC BTP dans les mêmes conditions qu’un véhicule détenu en pleine propriété.
En cas d’accident : le contrat indemnisera les victimes au titre de la responsabilité civile. En fonction de la formule de garantie souscrite, le contrat pourra également prendre en charge les réparations ainsi que les dommages subis par le contenu et les équipements de votre véhicule.
Conducteur novice : faut-il le déclarer ?
La couverture est possible, mais encadrée.
Un jeune conducteur (moins de 3 ans de permis) peut conduire le véhicule prêté, à condition :
- qu’il soit désigné au contrat : il bénéficiera alors d’une couverture sans restriction ;
- s’il n’est pas mentionné au contrat, un triplement de la franchise des garanties responsabilité civile et dommages sera appliqué en cas d’accident responsable.
Anticiper et déclarer les conducteurs novices, même occasionnels, permet d’éviter les mauvaises surprises financières.
A retenir
Le contrat Auto PROTEC BTP ne comporte pas de clause de « conduite exclusive », contrairement à certaines assurances auto. Vous pouvez donc prêter ponctuellement votre voiture à un proche sans déclaration préalable.
Si cette personne provoque un accident, c’est votre assurance qui prendra en charge les préjudices causés aux tiers dans le cadre de la responsabilité civile. Les dommages corporels subis par le conducteur occasionnel seront également couverts quelle que soit la formule de garantie souscrite.
Quant à votre véhicule, il pourra être réparé ou indemnisé si vous avez souscrit la formule « tous risques » de votre contrat auto. En revanche, gardez à l’esprit qu’en cas d’accident provoqué par un conducteur occasionnel, vous en supporterez les conséquences sur votre assurance : franchises et éventuel malus s’appliqueront, même si vous n’étiez pas au volant.
