L’assurance des ouvrages d’infrastructure est une question complexe.

En effet, ces ouvrages ne sont pas soumis à l’obligation d’assurance (sauf lorsqu’ils sont l’accessoire d’un ouvrage soumis – c’est le cas, par exemple, d’un parking de centre commercial). Cependant, ce n’est pas parce qu’il n’y a pas d’obligation d’assurance qu’il n’y pas de responsabilité. Or, s’agissant d’investissements très lourds pour les maîtres d’ouvrage, il est important de prévoir une couverture d’assurance car, en cas de sinistre, sa responsabilité pourrait être engagée.

Il y a deux solutions pour assurer les ouvrages d’infrastructure :

• soit les entreprises s’assurent pour les ouvrages d’infrastructure qu’elles réalisent, ce qui est rarement le cas puisqu’il n’y a pas d’obligation, et dans ce cas vous devez, en tant que maître d’ouvrage, vérifier le périmètre des garanties (conditions et limites de garanties, montants de garantie, les personnes assurées, …) ;
• l’autre solution est celle mise en place et proposée par SMABTP avec son contrat Fondéos, à la fois complet et modulable.

Pour en savoir plus sur l’assurance des ouvrages d’infrastructure et sur les garanties apportées par le contrat Fondéos, découvrez la vidéo et les explications de Marie-Claude Bassette-Renault, directrice Construction de SMABTP.