Actes du colloque « Les 40 ans de la loi Spinetta »
SMA BTP publie les actes du colloque sur « Les 40 ans de la loi Spinetta ». Un document indispensable pour faire le point sur la loi 40 ans après sa création par Adrien Spinetta.
SMA BTP publie les actes du colloque sur « Les 40 ans de la loi Spinetta ». Un document indispensable pour faire le point sur la loi 40 ans après sa création par Adrien Spinetta.
Pour son 8e colloque annuel, SMA BTP et la fondation Excellence SMA ont réuni le 6 juin 2018 un grand panel de spécialistes pour célébrer et mieux comprendre la loi Spinetta 40 ans après son origine.
Des représentants des métiers du BTP, universitaires, avocats, architectes sont venus apporter leurs éclairages sur les forces et les faiblesses de la loi : comment la jurisprudence et le marché de l’assurance ont fait évoluer la loi Spinetta ? Comment penser la loi dans un contexte de changements technologiques ? Comment nos voisins européens organisent-ils la prise en charge des désordres ? Comment la loi peut-elle être améliorée ?
SMA BTP est heureuse de mettre à votre disposition les actes du colloque. Ils abordent les objectifs de la loi, son évolution, l’obligation d’assurance en Europe, et l’avenir de la loi. En fil rouge dans les actes, la grande enquête menée par BATIACTU et SMA BTP auprès de 500 professionnels du bâtiment sur la vision actuelle de la loi Spinetta.
