Des études sur la qualité de l’air intérieur, menées depuis 2004, ont mises en évidence que pour certaines substances, l’air intérieur est 2 à 15 fois plus pollué que l’air extérieur. Or nous passons en moyenne 85 % de notre temps dans un environnement clos, principalement au domicile, dans les locaux de travail ou les transports. L’impact sur la santé des occupants peut donc se révéler important (modifications des gènes, allergies, asthme, rhinites, difficultés respiratoires, affections pulmonaires, impact sur le sommeil…).

L'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI), créé en 2001, estime que certaines réclamations concernant la qualité de l’air intérieur peuvent avoir pour origine la réalisation de modes constructifs particuliers ou l’utilisation de certains matériaux et que cela peut entrainer l’impropriété à destination selon l’article 1792-1 du Code civil.

Une mise en cause de cette nature risque d’engager la responsabilité décennale des constructeurs (architectes, bureaux d’études, maîtres d’œuvre, entreprises) ayant participé à la construction ou la rénovation du bâtiment. Pèsera alors contre eux une présomption de responsabilité dont il sera très difficile de s’exonérer au regard des enjeux de santé. La mobilisation afin de prévenir les risques est donc nécessaire.

Ils sont pluriels :

• limiter les transferts de polluants et les émissions des produits utilisés pour la construction et l’aménagement notamment lors de l’édification d’un bâtiment sur un site pollué ou sur un site déjà sujet à la pollution atmosphérique (présence d’un parking par exemple), en tenant compte du choix des matériaux ;
• maintenir la qualité de l’air intérieur grâce à la ventilation, avec des taux de renouvellement à respecter selon le type de bâtiment et en tenant compte des nouvelles réglementations thermiques ou d’étanchéité qui ont, ces dernières années, eu un impact sur le renouvellement de l’air naturel. Lors de la conception d’un chantier, et dans sa phase de réalisation, on a remarqué par exemple que l’étanchéité à l’air des réseaux aérauliques est souvent déficiente (impact sur les débits de ventilation) ;
• concilier la qualité de l’air intérieur et la performance énergétique. Nous décelons ici le rapport avec l’étanchéification du bâtiment. Il convient de limiter les sources d’émissions de polluants, mais aussi d’adapter les débits de ventilation aux caractéristiques des bâtiments neufs et à leur occupation.

Nous pouvons ainsi proposer :

• une modulation de la ventilation en période occupée ou non occupée ;
• un balayage optimal des pièces ;
• une conception aéraulique simple sans obstacle afin d’optimiser les débits d’arrivée et d’extraction ;
• une prise en compte des contraintes acoustiques ;
• un entretien des systèmes de manière systématique et périodique.

Hiérarchisation des polluants et valeurs guides pour l’air intérieur

Le nombre et la variété des contaminants ainsi que l’exposition continue à de faibles doses compliquent la caractérisation de la qualité de l’air intérieur.

Depuis les années 2000, l’Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI) et l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) s’attachent à proposer une hiérarchisation des polluants de l’air intérieur. Pour les contaminants chimiques, cette hiérarchisation a été réalisée à partir :

• de critères de toxicité à court terme (risque aigu) ;
• de critères de toxicité à long terme (risque chronique) ;
• de niveaux d’exposition couramment observés dans les environnements intérieurs ;
• de la fréquence d’apparition de chaque polluant dans les bâtiments.

L’ANSES définit ainsi les valeurs guides pour l’air intérieur (VGAI) comme les concentrations en dessous desquelles aucun effet sanitaire ou nuisance sur la santé n’est attendu pour la population générale.

Il faut prêter attention au fait que ces données sont dénuées de portée réglementaire. Les VGAI ont pour objectif de fournir une aide à l’interprétation des résultats pour les mesures réalisées dans les environnements intérieurs. Ainsi, dans la pratique et pour aider les gestionnaires au quotidien, le Haut conseil de la santé publique (HCSP) propose, à partir des VGAI, des valeurs dites « de gestion ».

Obligation de surveillance de certains établissements recevant du public (ERP)

Depuis le décret de décembre 2011 (n° 2011-1728), de plus en plus d’établissement recevant du public (ERP) sont concernés par la surveillance de la qualité de l’air intérieur, en particulier ceux accueillant des populations sensibles ou exposées sur de longues périodes, (crèches, écoles, établissements d’accueil de personnes handicapées, établissements pénitentiaires pour mineurs…).

Depuis le 1er janvier 2018, c’est le cas des établissements d’accueil collectif d’enfants de moins de 6 ans ainsi que des écoles maternelles et élémentaires. L’obligation de surveillance s’applique également aux collèges et lycées depuis janvier 2020.

Juger de la qualité de l’air dans un ouvrage de type ERP s’effectue en deux étapes :

• évaluer les moyens d’aération (état des ouvrants, entrées d’air dans le bâtiment, système de ventilation ;
• évaluer la qualité de l’air intérieur :
• soit par la réalisation de mesures de qualité de l’air (substances chimiques définies) réalisées par un prestataire accrédité par le Comité français d’accréditation (Cofrac, selon le décret 2012-14 du 5 janvier 2012) ;
• soit en établissant un plan d’actions de prévention réalisé à partir d’un bilan des pratiques observées dans l’établissement (diagnostic du site, sources de pollution extérieures et intérieures, état des lieux des pratiques comme typologie de produits d’entretien, matériels achetés, habitudes, aération…

Étiquetage des produits de construction

Le décret n°2011-321 du 23 mars 2011 impose l’affichage d’une étiquette sur les niveaux d’émission de composés organiques volatils (COV) des produits de décoration et de construction (peintures, isolants, moquettes, vernis, colles, etc). Dix composés organiques volatils figurant dans la liste des polluants prioritaires identifiés par l’OQAI sont pris en compte, ainsi que les COV totaux.

L’étiquette caractérise les produits par une classe variant de A+ pour les moins émissifs à C pour les plus émissifs.

Attention : l’étiquetage n’impose pas l’évaluation du produit par un tiers indépendant et donne seulement une information au consommateur.

Les principaux polluants (non exhaustif) :

• biologiques: acariens, moisissures, particules, légionnelle, humidité, fumée de tabac… ;
• chimiques : pesticides, composés organiques volatils (COV), radon, monoxyde d’azote NO, monoxyde de carbone CO, ozone… ;
• physiques: amiante, fibres minérales artificielles, champs électromagnétiques…

La légionellose

En France, de 2005 à 2017, entre 1000 et 1500 cas ont été notifiés chaque année, soit approximativement de 1,8 à 2,4 cas pour 100 000 habitants. Il faut souligner que la maladie est mortelle dans environ 10 % des cas.

La légionellose est une infection pulmonaire causée par une bactérie nommée legionella. Elle est présente dans le milieu naturel et peut proliférer dans les sites hydriques artificiels lorsque les conditions de son développement sont réunies, particulièrement lorsque la température atteint entre 25°C et 45°C : réseaux d’eau chaude, tours aéroréfrigérantes, autres installations (bains à remous, balnéothérapies, humidificateurs, fontaines décoratives, aérosol...). La contamination se fait par voie respiratoire, par inhalation d’eau contaminée diffusée en aérosol.

Le radon : un gaz mortel

L’activité terrestre naturelle n’est pas en reste. D’après l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), sur les 25 000 décès annuels du cancer du poumon en France, 10 % seraient dus au radon. Incolore et inodore, ce gaz radioactif d’origine naturelle est produit par l’uranium présent dans le granit et les roches volcaniques.

Actuellement plusieurs dizaines de départements sont considérés prioritaires pour ce risque et les régions Bretagne, Auvergne et Corse sont particulièrement concernées.

Pour réduire l’exposition au radon :

• empêcher le radon de pénétrer à l'intérieur: renforcement de l’étanchéité entre le sol et le bâtiment ;
• éliminer, par dilution, le radon présent dans le bâtiment: aération, ventilation mécanique ;
• mode constructif: vide sanitaire ventilé par exemple.
  
  

L’étanchéification du bâtiment accentue le risque.

Les moisissures

Le moindre défaut dans l’exécution de l’enveloppe du bâtiment va affecter la performance thermique ponctuelle. L’enveloppe est alors « percée » dans une zone localisée où la température de paroi est amoindrie, ce qui pourra se traduire par le développement de moisissure dans les zones concernées en intérieur.

Les moisissures sont la conséquence du développement des spores (généralement inférieures à 10 microns), normalement présentes dans l'air, au même titre que les bactéries. Leur prolifération peut être très rapide.

Les COV des peintures

Les fabricants de peintures ont drastiquement modifié les formulations de leurs produits ce qui a eu pour effet de réduire nettement l’émission de COV (inodores le plus souvent) à l’application et une fois la peinture séchée.

La démarche environnementale peut parfois télescoper les bonnes volontés. Il peut exister, en effet, des « éco- matériaux » naturels dont le traitement fongicide utilise des produits chimiques bien plus toxiques que nos matériaux traditionnels. Un bout de chemin reste donc à faire.

Les COV des revêtements de sols PVC

Récemment, quelques sinistres ont été rapportés suite à des dégagements d’odeurs concernant ce type de revêtement issus de la remobilisation de constituants du produit PVC au contact de l’humidité. Une forte gêne chez les utilisateurs des locaux a été déclarée.

Des traces noires sur les murs

Ces traces foncées légèrement grasses, apparaissent sur les murs clairs au-dessus des radiateurs, au-dessus d’ampoules, sur les voilages, les prises électriques ou sur des points froids des murs. Ce phénomène est visible dans des logements anciens. Il témoigne des effets de convection de l’air. Il se révèle également dans des immeubles récents, le plus souvent pendant les périodes de chauffe. Des analyses ont été menées et ont mises à jour d’innombrables composants de cette poussière noire, notamment des COV, des plastifiants, des acides provenant de bougies ou de textiles. On y a également décelé des composants de peinture, de vernis, et de produits de nettoyage.

Les polluants des sols

En 2001, une école maternelle de Vincennes (Val-de-Marne), installée sur un ancien site Kodak, avait fermé temporairement ses portes après plusieurs cas de cancer diagnostiqués chez des enfants ayant fréquenté l'établissement ou habitant près du site. Les analyses avaient montré la présence de produits toxiques dans les sols impliquant des cancérogènes volatils (chlorure de vinyle, benzène, trichloroéthylène sous l’école, …).

Cependant, le programme de surveillance mis en place ultérieurement n’a pas permis d’observer de transfert des polluants depuis les sols et les eaux souterraines vers l’air intérieur et un comité scientifique avait conclu à l'absence de lien de cause à effet entre cette contamination souterraine et les cancers. C'est cette affaire qui a poussé le ministère de l’écologie à mener des diagnostics sur 1 200 établissements scolaires implantés sur d’anciens sites industriels.

En complément : le mobilier

Des fauteuils en cuirs fabriqués en Asie et vendus par un grand distributeur avaient brûlé la peau, par contact, de plusieurs centaines de personnes en Europe. La France n’a pas été épargnée, puisque 128 victimes ont été répertoriées. Un produit anti-moisissure (le diméthylfumarate) avait été utilisé comme biocide à large spectre. Se présentant sous la forme d'une poudre blanche, il avait contaminé le cuir des fauteuils.

Il est fondamental de prêter attention à la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments et de la traiter car la mauvaise qualité de l’air peut engendrer des pathologies, déjà recensées, et avoir des impacts sanitaires et économiques importants.

Selon l’article 1792 du Code civil, le constructeur est réputé responsable de son ouvrage, concernant l’impropriété à destination. Dès la phase de conception, il doit :

• s’assurer de l’absence de pollution du sol ;
• assumer le choix des modes constructifs, des matériaux posés, et des équipements de ventilation ; 
• anticiper les réglementations futures (RE 2020) ou les règles de l’art à venir, en particulier sur certains ouvrages sensibles ou dans les établissements recevant du public comme les écoles.

Enfin, le constructeur ne doit pas oublier le devoir de conseil à son client, démarche qui fait partie intégrante de ses missions (aération fréquente, entretien et maintenance par entreprise spécialisée…).

En savoir plus

• ANSES, Les valeurs guides de la qualité de l’air, juillet 2018
• Association QUALITEL, Le référentiel sur la qualité de l’air, mai 2019