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Refacturation des primes d’assurance dommages-ouvrage par un constructeur à ses clients
Lors de la souscription de l’assurance dommages-ouvrage (DO) pour le compte du client, le constructeur de maison individuelle peut proposer à son maître d’ouvrage deux modes de règlement. Comment s’opère cette prestation ? La TVA s’applique-t-elle à la prime de dommages-ouvrage ? Éléments de réponse.
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INSTALL BOIS, 1ère application mobile au service des entreprises de chauffage au bois
SMABTP et la fondation EXCELLENCE SMA sont partenaires de la start-up INSTALL BOIS, créatrice d’une application téléchargeable sur les smartphones dédiée aux entreprises qui vendent et posent des installations de chauffage au bois.
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75 fiches pédagogiques pour la qualité de la construction
Edition des Fiches pathologies bâtiment, l’ouvrage phare de l’Agence Qualité Construction et de la Fondation Excellence SMA.
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La protection des travailleurs et les risques liés à l’amiante
L’arrêté du 19 juillet 2019 oblige le maître d’ouvrage à procéder à un repérage de l’amiante avant certaines opérations réalisées dans les immeubles bâtis. Quelles sont les obligations ? Quelles sont les conditions dans lesquelles est conduite la mission de repérage de l'amiante avant travaux ? Explications.
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Guide pédagogique : « L’assurance : le partenaire d’une sous-traitance réussie »
« L’assurance : le partenaire d’une sous-traitance réussie », un guide sur les bonnes pratiques à connaître avant de s’engager. Le document est réalisé par France Assureurs.
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SMABTP s’engage pour la sauvegarde du patrimoine
SMABTP et la fondation du Patrimoine nouent un partenariat en faveur de la préservation du patrimoine architectural et historique français dans toute sa diversité.
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