> Garantie responsabilité civile

Sont garantis :

- les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que vous pouvez encourir en raison des dommages matériels ou corporels causés aux tiers par le bateau ;
- à la suite du naufrage du bateau assuré, les frais engagés pour le retirement de l'épave (mais non le coût de destruction de l'épave).


> Garantie défense recours - Protection juridique

- Votre garantie défense
A la suite d'un accident garanti en responsabilité civile par votre contrat, Sagena s'engage à pourvoir à votre défense devant toutes juridictions, si vous faites l'objet d'une action en réparations pécuniaires de dommages causés à des tiers ou si vous êtes poursuivi pour une contravention ou un délit commis à l'occasion d'un accident provoqué par le bateau assuré.

- Votre garantie recours - Protection juridique
En cas d'accident garanti, Sagena s'engage à réclamer à l'amiable et devant toutes juridictions la réparation pécuniaire des dommages qui vous ont été causés.


> Garantie dommages au bateau assuré : Pertes, avaries, vol, incendie

- Pertes et avaries

Sont assurés les dommages et pertes survenus au bateau :

• par suite de tempête, naufrage, échouement, abordage, jet et généralement par fortune de mer et tout autre accident maritime ou terrestre ;
• provoqué par un vice caché du corps et des appareils moteurs ;
• et le remboursement des frais en cas d'échouement suivi de remise à flot, ainsi que des frais d'assistance ou de sauvetage du bateau.

- Vol

A la suite d'un vol ou d'une tentative de vol avec effraction, cette garantie vous protège contre les dommages résultant de la disparition ou de la détérioration :

• du bateau ;
• des installations fixes ;
• des moteurs hors bord et autres appareils amovibles lorsqu'ils sont à poste et reliés à la coque par un dispositif antivol ;
• des accessoires et équipements amovibles lorsqu'ils sont à bord, reliés à la coque ou dans un lieu fermé à clef et cadenassé.

A la suite d'un vol ou d'une tentative de vol avec effraction, vous êtes protégé contre les dommages résultant de la disparition ou de la détérioration, pendant qu'ils sont remisés à terre dans un local clos, couvert et fermé à clef :

• des accessoires de navigation et du matériel de sécurité ;
• des annexes ;
• des moteurs hors bord.

- Incendie

Le contrat Multirisque Navigation de plaisance garantit les dommages résultant d'un incendie, d'une explosion ou de la chute directe de la foudre sur le bateau assuré.

La garantie s'applique aussi aux dommages subis par les accessoires de navigation et le matériel de sécurité, les annexes et le ou les moteurs hors bord, pendant qu'ils sont remisés à terre, dans un local clos et couvert.


> Garantie individuelle Marine

La garantie Individuelle Marine est une assurance des personnes transportées gratuitement par le bateau assuré en cas d'accident corporel. Elle prévoit :

- en cas d'accident corporel, le remboursement des frais de soins en complément des prestations versées par la Sécurité sociale ou de tout autre organisme de prévoyance obligatoire ou complémentaire ;
- en cas d'invalidité permanente, le versement d'une indemnité ;
- en cas de décès survenant dans un délai de un an après l'accident, le versement d'un capital au conjoint de l'assuré décédé à défaut à ses enfants, à défaut ses héritiers.

> Options

L'option Objets transportés par le bateau garantit les dommages ou pertes des objets et effets personnels embarqués lorsqu'il y a perte totale du bateau ou avarie. Le vol est garanti lorsqu'il y a vol total ou effraction du bateau.

L'option Ski nautique vous permet de vous prémunir, en responsabilité civile,
- pour les dommages corporels causés au(x) skieur(s) que vous tractez,
- pour les dommages corporels ou matériels causés aux tiers par le(s) skieur(s) que vous tractez.

Elle permet également au(x) skieurs de bénéficier de la garantie recours - protection juridique et de la garantie individuelle marine.

L'option Dommages au moteur de hors bord garantit les dommages et les pertes causés aux moteurs par suite de tempête, naufrage, échouement, abordage, incendie, explosion, chute directe de la foudre et tout autre accident maritime ou terrestre.
Elle vous protège également contre les dommages résultant d'un vol ou d'une tentative de vol des moteurs avec effraction, sous réserve que ceux-ci soient reliés à la coque par un dispositif antivol ou remisés dans un local clos, couvert et fermé à clef.

L'option Gréements supplémentaires garantit vos jeux de voile dans les mêmes conditions que la planche à voile (cf. la garantie Pertes-avaries-vol-incendie). La garantie s'applique lorsque plusieurs gréements sont endommagés, perdus ou volé dans un même sinistre.


> Formules proposées

Formule 1 (tous risques) : voiliers, bateaux à moteur ou jet-ski

- garantie responsabilité civile - frais de retirement ;
- garantie Défense recours - Protection juridique ;
- garantie Individuelle Marine ;
- garantie Dommages au bateau : Pertes - Avaries - Vol-Incendie ;
- option Objets transportés par le bateaux ;
- option Ski nautique.


Formule 2 (Médiane) : voiliers, bateaux à moteur ou jet-ski

- garantie responsabilité civile - frais de retirement ;
- garantie Défense recours - Protection juridique ;
- garantie Individuelle Marine ;
- garantie Vol-Incendie ;
- option Objets transportés par le bateaux ;
- option Ski nautique.


Formule 3 (Economique) : voiliers, bateaux à moteur ou jet-ski

- garantie responsabilité civile - frais de retirement ;
- garantie Défense recours - Protection juridique ;
- garantie Individuelle Marine ;
- option Ski nautique ;
- option Dommages au moteur hors bord.


Formule 4 : Planche à voile

- garantie responsabilité civile - frais de retirement ;
- garantie Défense recours - Protection juridique ;
- garantie Dommages au bateau : Pertes - Avaries - Vol-Incendie ;
- option gréément(s) supplémentaire(s).


Formule 5 : bateaux à rames

- garantie responsabilité civile - frais de retirement ;
- garantie Défense recours - Protection juridique ;
- garantie Individuelle Marine ;
- garantie Dommages au bateau : Pertes - Avaries - Vol-Incendie.

Votre contrat, conclu jusqu'au 31 décembre de l'année de souscription, est reconduit automatiquement d'année en année par tacite reconduction.