Ce type d’ouvrage en maçonnerie ordinaire ne peut convenir en soutènement de terres. L’expertise a permis de constater que les fondations réalisées étaient largement sous dimensionnées et qu’aucun système de drainage n’avait été réalisé. Aucune évacuation des eaux par système de barbacanes n’avait été mis en place par le maçon. Le mur ainsi constitué ne pouvait pas retenir la poussée des terres chargées en eau.

Les juges considèrent que les murs de soutènement doivent être assimilés à des ouvrages soumis à garantie décennale et qu’ils peuvent relever de l’assurance obligatoire s’ils constituent l’accessoire d’un ouvrage de construction lui-même soumis à assurance obligatoire.

Le constructeur d’un tel mur est donc responsable vis-à-vis de ses clients des dommages qui portent atteinte à la solidité du mur. Ce qui est le cas en l’espèce.

Pour la réalisation de ce type d’ouvrage, les blocs creux ordinaires de maçonnerie ne doivent pas être utilisés. Les parpaings pleins d’au moins 20 cm sont envisageables avec, toutefois, l’obligation de disposer des poteaux en béton armé tous les 2 mètres afin de rigidifier l’ensemble.

Il est possible également d’utiliser des blocs à bancher. Dans ce cas, la continuité du ferraillage horizontal, vertical et avec les fondations doit être bien vérifié.

La meilleure solution consiste, cependant, à réaliser un ouvrage en béton armé calculé, prenant en compte les caractéristiques du terrain. Le bon dimensionnement de la paroi et des semelles de fondation permettra d’éviter, entre autre, le risque de renversement du mur.
Le remblai derrière le mur doit être constitué de matériaux perméables. Un réseau de drainage doit, par ailleurs, être établi du côté des terres ainsi qu’un système de barbacanes pour éviter la rétention d’eau derrière la paroi.
L’utilisation d’un feutre géotextile formant un filtre à l’arrière du mur est importante car elle évite que les drains et barbacanes ne s’obstruent à la longue.