Pour permettre la réalisation d'une plate forme et l'exécution d'une piscine en béton armé à déversement, dans une propriété, l'entreprise X avait mis en œuvre un mur en enrochement sur 9 mètres de haut environ et réalisé un remblai en amont dudit mur.

Suite à de fortes chutes de pluie, le mur en enrochement a subi un premier mouvement entraînant un affaissement de la partie avancée de la piscine puis, dans un deuxième temps, un glissement et éboulement de l'ensemble de l'enrochement sur toute la hauteur avec affaissement et mise en porte à faux de la piscine remplie d'eau. Celle-ci menaçant à tout moment de glisser et de descendre sur le chemin de la propriété inférieure, présentant ainsi un grand risque pour les personnes, la Mairie a demandé l'enlèvement immédiat de la piscine. L'entreprise a du procéder à cette opération.

Aucune étude préalable, relevé altimétrique, plan béton armé, ni étude de sol n'a été réalisée pour effectuer l'enrochement et le remblai support pour partie de la piscine.

Le remblai sur toute la hauteur (hormis une bande de 1 m derrière l'enrochement) a été constitué et réalisé avec de la terre plus ou moins argileuse qui s'est gorgée d'eau suite aux fortes chutes de pluie. Les terres et l'eau accumulées par poches dans le remblai ont provoqué une poussée et un déplacement de l'enrochement qui s'est totalement déstabilisé.

Il est évident que l'entreprise a pensé réaliser un ouvrage à fonction de soutènement, même si celui-ci ne pouvait, non seulement pas remplir ce rôle, mais, de par sa conception même, a contribué à la survenance du sinistre par :

- sa position oblique en appui sur les terres rapportées sans banquettes de support,
- son manque de rigidité,
- l'absence de système de collecte et d'évacuation des eaux.

1) Justifier l'ouvrage techniquement

De par sa hauteur (9 m), le mur considéré ne peut être qualifié de " courant ". Au-delà d'une hauteur de 3 m, il convient de justifier par les calculs :

- la résistance du mur proprement dit,
- sa stabilité au renversement,
- sa stabilité au glissement sur le sol d'assise,
- la résistance du sol d'assise,
- la stabilité au glissement de l'ensemble mur + terrain soutenu.

2) Concevoir un drainage

Un mur de soutènement constitue souvent un barrage pour les eaux de ruissellement. Si aucun dispositif n'est prévu pour recueillir et évacuer ces eaux, le mur est soumis à une poussée hydrostatique dont l'importance est supérieure à la poussée des terres.

3) Prendre en compte la nature du remblai

Le remblai doit être constitué de sables et graves soigneusement compactés par couches afin d'éviter la rétention d'eau.

Même en présence d'un évènement climatique à caractère exceptionnel (pluies diluviennes), la responsabilité du constructeur a été recherchée du fait des nombreuses malfaçons et insuffisances relevées par l'expertise.

L'assureur décennal de l'entreprise a donc pris en charge la réfection totale de l'ouvrage et les études préalables. La solution a consisté à réaliser 2 murs de soutènement indépendants en B.A. et a dissocié du soutènement les fondations de la piscine. La note s'est révélée particulièrement salée, près de 200 000 €.

- limiter l'emploi de murs poids à de faibles hauteurs et, au-delà d'une certaine hauteur, les justifier techniquement (recours à des BET sol et structure),

- apporter un soin particulier au système de collecte (drainage) et d'évacuation (barbacanes) des eaux.