Après quelques mois d’occupation, les occupants de la maison constatent une obstruction du réseau :

- l’évacuation des eaux ménagères est très lente,

- les WC se bouchent,

- l’entreprise est alertée. Elle conseille de faire intervenir une société de vidange,

- la fosse est vidée, les canalisations sont nettoyées. Les regards accessibles sont ouverts. L’inspection des réseaux enterrés au moyen d’une caméra ne révèle pas d’anomalies majeures :

      > perforation,
      > contre-pente.

Le dysfonctionnement est attribué à la présence d’un bouchon qui s’est formé accidentellement. Des gravats ont pu, par exemple, être malencontreusement déversés dans le réseau pendant les travaux. Ils ont été à l’origine d’un colmatage, sans gravité…

Les mêmes maux se reproduisent peu de temps après et ce suite à de fortes précipitations.

Que Peut-il Bien se Produire ?

L’entrepreneur saisit son assureur qui choisit un expert. De nouvelles investigations sont engagées. Tous les regards sont dégagés et notamment ceux mis en place aux extrémités de l’épandage superficiel.

L’expert constate que les effluents provenant de la fosse septique débordent de certains regards à la surface du terrain. La végétation se développe avec intensité au-dessus des drains. Des mauvaises odeurs sont perceptibles. Elles avaient été déjà remarquées par les occupants.



Le sol en place situé sous les drains de l’épandage manque de perméabilité. Les effluents provenant de la maison, et ce malgré un traitement satisfaisant dans la fosse septique, ne peuvent s’infiltrer. Les drains en premier, puis tout le dispositif se met en charge. Les eaux usées encombrent les réseaux qui se bouchent.

Il est tout à fait logique que l’obstruction suive une période de pluies abondantes. Le puisard recueillant les eaux de pluie de la maison est lui aussi saturé. L’eau refoule sur le sol et atteint les drains de l’épandage déjà fortement sollicités par les eaux usées. Le terrain ne peut absorber tous ces effluents.

Que Faire ?

L’expert fait appel à un bureau d’étude spécialisé qui effectue des prélèvements à l’aide d’un carottier à main. La perméabilité du sol est appréciée comme étant insuffisante. La solution retenue par l’entreprise générale, soit la dissipation des effluents épurés par la fosse dans des drains ne peut pas convenir. Le bureau d’étude suggère la réalisation d’un filtre à sable de type "vertical" drainé.

Cette solution conduit à remplacer le sol naturel existant par des matériaux filtrants de granulométrie adaptée.

En aval du filtre, les effluents sont dirigés vers un fossé voisin.

Les Responsabilités.

La solution retenue par l’entreprise générale puis mise en œuvre par le terrassier s’est révélée inadaptée. Les Tribunaux considèrent, lorsqu’ils sont saisis de dossiers de cette nature, que c’est la conception la filière d’assainissement qui est critiquable. L’expert propose le partage suivant :

• entreprise générale : 60%,
• sous-traitant terrassier : 40%.

Reflet de la Jurisprudence.

Le litige est réglé de la façon suivante : les occupants de la maison perçoivent une indemnité couvrant les frais attachés à l’intervention initiale de l’entreprise de vidange. Le terrassier réalise le filtre à sable adapté à la situation. .

La réglementation a fortement évolué ces dernières années. Les acteurs sont clairement responsabilisés. Des obligations précises s’imposent à eux, notamment depuis la promulgation de la "loi sur l’eau" du 3 janvier 1992 :

• le maître d’ouvrage ou le propriétaire se doit de faire installer une filière efficace puis d’en assurer son entretien,
• les communes doivent prendre les dispositions utiles pour s’assurer que les filières d’assainissement mises en place sur leur territoire sont bien conçues puis bien réalisées. Cette obligation les conduit souvent à se regrouper et à mettre en place un Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC), techniquement compétent,
• les constructeurs doivent mettre en œuvre une filière efficace. Ils sont aidés en cela par les solutions décrites dans le DTU 64.1 de mars 2007.

Le DTU 64.1

De l’amont à l’aval, la filière comprend :

- la fosse septique,
- le préfiltre,
- le dispositif de traitement des rejets.

Dans le cas qui a été étudié précédemment, c’est ce dernier dispositif qui s’est révélé défectueux. Le DTU 64.1 décrit plusieurs solutions pour traiter les rejets provenant de la fosse septique :

- le lit d’épandage. Les effluents sont dirigés vers des drains permettant la dissipation des effluents dans le sol en place. Celui-ci doit posséder une bonne perméabilité,
- le filtre à sable. Le sol en place, peu perméable, est déblayé. Des matériaux de granulométrie adaptée sont mis en œuvre. Ils constituent le filtre,
- le tertre d’infiltration. Les effluents sont dirigés vers un filtre mis en ouvre au-dessus du terrain en place.

Choisir puis dimensionner une bonne filière conduit à apprécier plusieurs facteurs :

- le nombre d’occupants desservis,
- la surface de terrain disponible,
- la perméabilité du sol,
- la présence ou non d’une nappe phréatique,
- les possibilités de rejet des effluents en aval de la filière.

Dans les situations difficiles le recours à une micro-station d’épuration autonome peut constituer la seule solution.