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APLHA BAT NEGOCIANT
Le contrat Alpha Bat Négociant s'adresse aux négociants de matériaux de construction.
L'essentiel
Le contrat Alpha Bat Négociant permet aux négociant de couvrir leur responsabilité civile (exploitation dommages causés aux tiers, etc.) et leur responsabilité professionnelles "produits".
Sont ainsi apportées les garanties de :
- responsabilité civile exploitation, qui couvre les dommages corporels, matériels ou immatériels que les négociants pourraient causer à des tiers ou à leurs préposés du fait de l'exploitation de leurs locaux professionnels ;
- responsabilité civile générale, qui couvre les conséquences pécuniaires en cas de dommages causés aux tiers du fait des produits livrés (sont exclus de cette garantie les dommages causés du fait d'un vice ou d'un défaut du produit) ;
- responsabilité professionnelle "produit", qui couvre notamment la responsabilité solidaire des négociants en cas de dommages matériels à la construction ou à l'existant du fait d'un produit livré ;
- protection juridique.
Les plus
C'est un contrat complet qui permet aux négociants de couvrir l'ensemble de leurs responsabilités dans toutes les étapes du négoce de matériaux ;
Il simplifie la gestion des risques liés aux activités exercées par le négociant :
- le principe retenu du "tout sauf" permet d'adapter immédiatement les garanties du contrat à toute nouvelles obligations d'assurance créée par la loi ou la jurisprudence ;
- grâce à ses différentes options, ce contrat offre une grande souplesse tant en terme de garanties et de leur montant qu'en terme de franchise.
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