Dans les petites et moyennes entreprises, la disparition fortuite du dirigeant ou d’un collaborateur sur lequel repose l’essentiel de l’activité constitue un risque majeur et peut mettre en péril leur équilibre économique et financier, voire leur pérennité.
Du jour au lendemain, l’entreprise se trouve désorganisée : les salariés sont déstabilisés, les clients et les partenaires inquiets et peu à peu l’activité se ralentit. Il faut donc réagir rapidement pour surmonter cette crise : l’assurance « homme-clé » est là pour vous y aider.
Toute personne ayant un rôle stratégique dans l’entreprise peut être considérée comme un "homme-clé". Il s’agit bien évidemment du chef d’entreprise et de ses plus proches collaborateurs mais aussi des autres personnes sur lesquels reposent des fonctions essentielles de l’entreprise : un chef de chantier très expérimenté, un comptable assurant une grande partie de la gestion, un commercial particulièrement performant et apprécié de la clientèle…
En fait, il s’agit de toute personne dont la défaillance peut avoir une répercussion certaine sur la bonne marche de l’entreprise et dont le remplacement ne peut se faire "au pied levé".
Que couvre le contrat d'assurance "homme-clé" ?
Il assure à l’entreprise désignée comme bénéficiaire de ce contrat (et à elle seule, en tant que personne morale) le paiement d’un capital lorsque les hommes-clés désignés comme assurés sont victimes d’un décès ou d’une perte totale et irréversible d’autonomie. Ce capital est déterminé librement par le chef d’entreprise en fonction de son estimation des conséquences financières prévisibles sur le fonctionnement de l’entreprise, conséquences liées directement à sa disparition ou à celle des hommes-clés assurés.
Certains contrats tels que le contrat BATIPREVOYANCE Homme-clé de la SMAvie BTP peuvent prévoir, en plus de la garantie de base, le paiement à l’entreprise d’indemnités journalières lors que l’homme-clé subit un arrêt de travail consécutif à une incapacité temporaire (accident ou maladie).
Quels sont les avantages d'une telle assurance ?
Le contrat "homme-clé" permet à l'entreprise, notamment :
de disposer rapidement de trésorerie permettant de continuer son activité,
de faire face à ses engagements et ses charges fixes,
d'engager des frais supplémentaires permettant de recruter un remplaçant,
de sauvegarder son image auprès de ses partenaires et clients en continuant à afficher sa solidité financière,
de consolider sa valeur de reprise facilitant ainsi son éventuelle transmission.
En quoi la fiscalité de ce dispositif est-elle particulièrement favorable ?
Les entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés ou imposables dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) peuvent déduire les cotisations de leur contrat "homme-clé" au titre des charges d’exploitation, que le capital ait été fixé forfaitairement ou sur la base des pertes pécuniaires réellement subies par l’entreprise
Si l'entreprise n'est pas assujettie à l'impôt sur les sociétés, l'imposition se fera au titre de l’impôt sur le revenu des associés (dans la catégorie des BIC ou des BNC, selon la nature de l'activité).
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