Le recours à des énergies renouvelables (énergie solaire, éoliennes, géothermie), au cœur des priorités du développement durable, devient fréquent. C’est un domaine où les opportunités sont nombreuses, où les innovations sont continuelles, mais où l’environnement juridique est encore incertain. Alors ? Innover, oui, mais pas les yeux fermés.

La question des énergies renouvelables fait régulièrement la « une » de l’actualité. La moindre augmentation du prix du baril de brut perturbe aussitôt l’économie mondiale. Le climat, réchauffé par les gaz à effet de serre, donne des signes de dérèglement atteignant des dimensions souvent catastrophiques. La question des énergies renouvelables refait régulièrement surface : solutions d’avenir, elles séduisent tout le monde en apportant une réponse crédible aux nécessités environnementales. Elles s’inscrivent aussi dans une volonté européenne, dans le cadre du protocole de Kyoto, signé par des pays engagés dans la diminution de leurs émissions de gaz à effet de serre.

Si les trois catégories d’énergie renouvelables (solaire, éolien, géothermique) ont la même vocation écologique, elles supposent des techniques plus complexes qu’il n’y paraît et des compétences pointues. Aucun chantier n’est identique, chacun pose des difficultés souvent insoupçonnées.

Paradoxalement, en matière d’énergies renouvelables, le retour à la nature passe par une technologie si rapidement évolutive que les points de repère techniques ne sont pas encore tous en place : la difficulté à évaluer les risques encourus est donc "corsée" par l’absence de référentiels comme de règles professionnelles, des normes DTU ou des qualifications professionnelles. Une grande partie des travaux relève encore de technique non courante.

Cette incertitude générale doit inciter à la plus grande vigilance. La survenance de nombreux sinistres et la mise en cause inattendue d’entreprises démontrent la nécessité d’une grande prudence. Une "simple" installation énergétique solaire combine fréquemment les expériences professionnelles d’un plombier, d’un chauffagiste, d’un électricien, d’un couvreur, d’un charpentier, d’un étancheur ; pour une pose efficace et un résultat à la hauteur de l’investissement, un maître d’œuvre est souvent nécessaire, ainsi que des études préalables.

Par ailleurs, de nombreuses questions surgissent et la classification des installations pose des problèmes à de nombreux niveaux. D’un point de vue juridique, l’ouvrage est-il un bien d’équipement ou un élément constitutif du bâtiment ? S’agit-il d’un ouvrage de bâtiment ou de génie civil ? A quelles exigences doit répondre l’ouvrage, selon qu’il est installé sur une maison individuelle ou sur un logement collectif ? Les marchés signés par les entreprises comportent parfois des clauses spécifiques, en termes d’engagements contractuels, de maintenance, qui peuvent vous rendre responsables de désordres éventuels.

Si vous intervenez sur un chantier de ce type, prenez contact avec nous le plus en amont possible.

Impliquée dans toutes les innovations, la SMABTP est au fait de ces évolutions techniques et réglementaires. Chaque cas fera l’objet d’une étude spécifique approfondie, grâce à l’expertise de nos collaborateurs.