Chaque jour, les dirigeants découvrent de nouvelles possibilités de mise en cause de leur responsabilité. La jurisprudence élargit d'ailleurs constamment la notion de responsabilité. Au delà de la simple faute, elle sanctionne également l'omission ou la négligence, sans prendre en compte la bonne foi du dirigeant. Peut-on couvrir cette responsabilité ?

Une assurance conseillée

Aucun dirigeant d'entreprise n'échappe à cette évolution de la jurisprudence, dès lors que ses fonctions et décisions le conduisent à engager la société. Chefs, d'entreprise, dirigeants de droit (directeur général, trésorier,...) et dirigeants de fait sont les principaux concernés. Mais les mandataires sociaux ou les responsables d'entreprise qui exercent des fonctions de direction, d'administration ou de surveillance peuvent également voir leur responsabilité engagée.

Les dirigeants se croient protégés, mais les contrats d'assurance habituellement souscrits pour l'activité professionnelle (la responsabilité civile exploitation, par exemple) ne couvrent pas leur responsabilité personnelle de dirigeant d'entreprise.

Aujourd'hui, assurer son entreprise ne suffit plus : dans l'activité du chef d'entreprise, certains risques peuvent mettre en jeu sa responsabilité personnelle et entamer son patrimoine privé et sa réputation.

L'entreprise a donc tout intérêt à souscrire une assurance au bénéfice du mandataire social pour faire face aux montants souvent importants des sommes réclamées.

Notre solution :