Présentation

Historiquement et traditionnellement, l'exercice de la maîtrise d'œuvre se confondait avec celui de la profession d'architecte.
C'est le processus contemporain de production du cadre bâti qui a séparé et différencié les deux fonctions.
Elle est aujourd'hui exercée par un seul ou plusieurs intervenants, dans le cadre d'une équipe de maîtrise d'œuvre et d'ingénierie, qui a pour mission d’apporter “ une réponse architecturale, technique et économique à un programme défini par le maître de l’ouvrage ”.

On distingue donc :
- la fonction architecturale qui s'exprime concrètement par le projet architectural. Elle est généralement assurée par l'architecte.
- la fonction maîtrise d'œuvre incluant l'ingénierie, fonction de synthèse, pluridisciplinaire et "multiprofessionnelle".


Le paysage actuel de la maîtrise d’œuvre est donc composé de différents technicien qui partagent avec l’architecte (ou l’agréé en architecture) la mission de concevoir, sinon celle de diriger et surveiller les travaux. Il s’agit :
- du maître d’œuvre, qui sera :

soit seul responsable de la conception et du contrôle de l’exécution des travaux, y compris de l’organisation du chantier,

soit intervenants aux côtés de l’architecte et/ou BET ou ingénieurs conseil et/ou économiste et/ou spécialistes de la coordination ;
- de l’ingénieur conseil qui intervient sur une étude ou une consultation sur un point précis, spécialiste d’une ou plusieurs branches de la technique ;
- le BET, qui rassemble plusieurs ingénieurs ou techniciens pouvant prendre en charge l’ensemble des études d’exécution voire la maîtrise d’œuvre
- le technicien en économie de la construction (anciennement métreur vérificateur) ;
- les bureaux de coordination spécialisés en ordonnancement, pilotage et coordination du chantier
- les experts et architectes d’intérieur.


Le contenu des missions sera défini dans un contrat de maîtrise d’œuvre (contrat de louage d’ouvrage) où seront décrit les engagements successifs sur les coûts prévisionnels et la réalisation des travaux, ainsi que les modalités de la rémunération de la maîtrise d’œuvre.


Les responsabilités

Sur le chantier, les responsabilités encourues par ces intervenants sont étroitement liées à l’étendue des missions confiées. Il s’agit :

- de la responsabilité contractuelle de droit commun, qui sanctionne le non respect des obligations nés d’un contrat, en l’occurrence avec le maître d’ouvrage. Par exemple, le défaut d’exécution de la mission (défaut de conseil) ;

- responsabilité quasi-délictuelle, qui peut être actionnée par des tiers victimes de dommages, sous réserve qu’ils apportent la preuve de la faute et qu’ils ne soient pas liés au maître d’œuvre par le contrat de louage d’ouvrage ;

- la responsabilité décennale obligatoire. Elle ne peut être recherchée qu’après la réception des travaux.


Durant l’activité au quotidien, il est également indispensable d’assurer votre responsabilité civile à l’égard de vos salariés , notamment en cas de faute inexcusable ou intentionnelle.


A noter, la garantie “ responsabilité civile exploitation ” permet de couvrir l’ensemble des responsabilités civiles encourues durant l’activité ou les chantiers.