0 Règlement 0
0 Période de l'opération :

La SMAvie BTP organise, du 1 février au 31 décembre 2010, une opération intitulée “Parrainage SMAvie BTP 2010”.


0 Participants de l'opération :

Parrain :
- les sociétaires titulaires d’au moins un contrat individuel d’assurance de personnes (épargne, retraite, prévoyance, santé) distribué par la SMAvie BTP,
- les administrateurs et membres des organisations professionnelles du BTP,
- les collaborateurs titularisés du Groupe SMABTP, à l’exclusion des personnes constituant ses réseaux commerciaux, leur conjoint, leurs ascendants et descendants.

Filleul : les souscripteurs d’un contrat individuel de la gamme BATIRETRAITE, BATIPREVOYANCE ou BATISANTE ayant été recommandé par un “parrain” tel que défini ci-dessus. Toutefois, les collaborateurs salariés du Groupe SMABTP ne sont pas admis en tant que “filleul”.


0 Conditions de participation à l'opération :

Le parrain fournit des noms et adresses par le biais des bulletins de parrainage et les renvoie dûment remplis au Conseiller de la SMAvie BTP ou à la Direction Commerciale de la SMAvie BTP - 114 avenue Emile Zola - 75739 Paris cedex 15. Les bulletins incomplets, raturés ou illisibles ne seront pas pris en compte.

Lors de la souscription d’un contrat individuel de la gamme BATIPREVOYANCE ou BATISANTE représentant une cotisation annuelle d’au moins 300 € ou d’un contrat individuel de la gamme BATIRETRAITE :

1- le parrain bénéficie d’un cadeau de parrainage à choisir parmi les 3 propositions suivantes : - un colis de 3 bouteilles du domaine viticole du Groupe SMABTP
- un coffret-cadeau Smartbox® Pass’Liberté
- un bon-cadeau Direct Performance® à valoir auprès de 350 000 points de vente.
Chaque parrain peut bénéficier, au maximum, de trois cadeaux de parrainage. Le cadeau sera adressé sous 6 semaines environ, à partir de la date de parrainage dûment validée, sauf cas de force majeure. Il ne peut être ni repris, ni échangé, ni faire l’objet d’un remboursement d’aucune sorte.

2- le filleul bénéficie des avantages suivants :
- un abondement de 30 € sur le versement initial effectué sur un contrat de la gamme BATIRETRAITE,
- la gratuité de sa première cotisation BATIPRÉVOYANCE ou BATISANTÉ, dans la limite de 30 €.
Précision concernant les avantages réservés aux filleuls : les avantages ci-dessus ne sont pas accordés si la cotisation annuelle est inférieure à 300 €. Par ailleurs, ils ne peuvent se cumuler avec des avantages accordés par le biais d’autres actions promotionnelles organisées par la SMAvie BTP.


0 Validation du parrainage :

La validation du parrainage est placée sous la responsabilité du Conseiller de la SMAvie BTP qui s’assurera du respect du présent règlement. Cette validation se traduira par la transmission des coordonnées du parrain à la Direction Commerciale de la SMAvie BTP qui se chargera de lui faire expédier son cadeau.


0 Litiges et responsabilités :

La SMAvie BTP se réserve le droit de modifier cette opération ou d’y mettre un terme à tout moment . Sa responsabilité ne pourra être recherchée de ce fait.


0 Loi “Informatique et liberté” :

La SMAvie BTP s'engage à n'utiliser les données recueillies (nom, adresse...) que pour l'exploitation de cette opération.